Politique de livraison en France

Nous proposons actuellement aux clients résidant en France un service de livraison internationale standard avec expédition depuis les États-Unis. Avant de passer commande, veuillez lire attentivement les informations ci-dessous concernant la livraison, les frais, le suivi des colis et leur réception.

1. Service de livraison

Nom du service :Livraison standard avec suivi
Destination :France (FR)
Lieu d’expédition :Denton, Texas, États-Unis
Mode de livraison :Livraison internationale standard avec suivi

Cette politique s’applique aux adresses situées en France pouvant recevoir normalement des envois internationaux. Les délais peuvent être plus longs pour certaines zones éloignées, les départements et territoires d’outre-mer ou certaines zones postales particulières. Dans certains cas, le service peut également être temporairement indisponible.

2. Frais de livraison

Les commandes à destination de la France sont soumises à des frais de livraison fixes :

• Frais de livraison fixes de15,00 € par commande
• Livraison standard offerte à partir de421,00 € d’achats

Le seuil de gratuité est généralement calculé sur le montant des articles après application des remises, hors taxes, droits de douane et autres frais éventuels.

Lorsque plusieurs commandes sont passées séparément, même à quelques minutes d’intervalle, nous ne pouvons pas garantir qu’elles seront regroupées dans un même envoi. Les frais de livraison déjà réglés peuvent également ne pas être remboursables.

3. Délai de traitement des commandes

Après confirmation du paiement, le traitement de la commande nécessite généralement3 jours ouvrés.

Le traitement comprend notamment :

• la vérification du paiement ;
• la confirmation de la disponibilité des articles ;
• le contrôle et l’emballage des produits ;
• la création de l’étiquette d’expédition ;
• la remise du colis au transporteur.

Les jours ouvrés n’incluent pas les samedis, les dimanches, les jours fériés aux États-Unis ni les jours fériés en France.

Le délai de traitement ne doit pas être confondu avec le délai de transport. Le délai de livraison commence à courir à partir du moment où le colis est officiellement remis au transporteur.

4. Délais de livraison estimés

Le délai de transport standard est estimé entre7 et 11 jours ouvrés.

En tenant compte du délai de traitement, la commande est généralement livrée dans un délai total de10 à 14 jours ouvrés à compter de la date de commande.

Ces délais sont fournis à titre indicatif dans des conditions normales d’acheminement. Ils ne constituent pas un engagement ferme de notre part ni de la part du transporteur.

La livraison peut notamment être retardée en raison des événements suivants :

• contrôle douanier ou retard de dédouanement ;
• modification des liaisons aériennes ou des itinéraires logistiques ;
• forte activité du réseau de distribution en France ;
• jours fériés ou périodes de forte demande ;
• conditions météorologiques extrêmes ou catastrophe naturelle ;
• adresse incomplète ou code postal incorrect ;
• absence de réponse du destinataire dans le cadre du dédouanement ;
• impossibilité pour le transporteur de joindre le destinataire ;
• toute autre circonstance indépendante de notre volonté.

Pendant les périodes de forte activité, notamment à Noël, au Nouvel An ou lors du Black Friday, nous recommandons de passer commande suffisamment à l’avance.

5. Suivi des colis

Toutes les commandes expédiées en France par livraison standard bénéficient d’un service de suivi.

Une fois la commande expédiée, un numéro de suivi est communiqué au client. Il peut être envoyé par e-mail à l’adresse renseignée lors de la commande ou être accessible depuis la page de suivi de la commande.

Après la remise du colis au transporteur, un délai de1 à 3 jours ouvréspeut être nécessaire avant l’apparition de la première mise à jour. Lors d’un transport international, certaines étapes peuvent ne générer aucun nouveau scan pendant plusieurs jours. Cela ne signifie pas nécessairement que le colis est perdu.

Après son arrivée en France, le colis peut être confié à un transporteur partenaire chargé de la livraison finale. Le numéro de suivi ou le site utilisé pour consulter son acheminement peut alors être modifié.

6. Exactitude de l’adresse de livraison

Le client doit vérifier, avant de confirmer sa commande, que toutes les informations de livraison sont complètes et exactes, notamment :

• le nom du destinataire ;
• le nom et le numéro de la rue ;
• le numéro d’appartement, l’étage ou le bâtiment ;
• la ville ;
• le code postal ;
• le pays ;
• un numéro de téléphone valide ;
• une adresse e-mail valide.

Une adresse incorrecte, incomplète ou non distribuable peut entraîner un retard, un retour du colis ou des frais supplémentaires.

Une fois la commande en cours de traitement ou déjà expédiée, il peut être impossible de modifier l’adresse de livraison. En cas d’erreur, le client doit nous contacter dans les meilleurs délais. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que la modification pourra être prise en compte.

7. Douane, TVA et frais d’importation

Les commandes expédiées des États-Unis vers la France sont considérées comme des envois internationaux et peuvent faire l’objet d’un contrôle par les autorités douanières françaises ou européennes.

Selon la valeur de la commande, la catégorie des produits, leur pays d’origine et la réglementation applicable, le destinataire peut être tenu de régler :

• la TVA à l’importation ;
• des droits de douane ;
• des frais de dédouanement ;
• des frais de dossier facturés par le transporteur ;
• tout autre frais imposé par une administration ou un prestataire logistique.

Sauf indication contraire clairement affichée au moment du paiement, ces frais ne sont généralement inclus ni dans le prix des produits ni dans les frais de livraison. Ils peuvent être réclamés au destinataire avant la remise du colis.

Nous ne sommes pas en mesure de déterminer à l’avance le montant exact des frais d’importation susceptibles de s’appliquer à chaque commande. Il appartient au client de se renseigner sur la réglementation française applicable avant de passer commande.

En cas de refus de paiement des frais d’importation, de refus de dédouanement ou d’absence de transmission des documents nécessaires, le colis peut être retourné, abandonné ou détruit. Les frais d’expédition initiaux, les frais de retour, les taxes et les autres frais engagés peuvent alors être déduits du montant remboursé.

8. Documents nécessaires au dédouanement

Les autorités douanières françaises ou le transporteur peuvent demander au destinataire des informations ou documents complémentaires, tels que :

• une pièce d’identité ;
• un justificatif de paiement de la commande ;
• une déclaration relative à l’utilisation des produits ;
• un numéro de téléphone ou une adresse e-mail ;
• tout autre document exigé par les autorités douanières.

Le client doit répondre rapidement aux demandes des douanes ou du transporteur. Les retards causés par l’absence de réponse ou par la transmission tardive des documents ne relèvent pas de notre responsabilité.

9. Tentatives de livraison et absence du destinataire

Selon la nature du colis, sa valeur ou les règles locales de distribution, une signature peut être exigée lors de la livraison.

En cas d’absence lors de la première tentative, le transporteur peut :

• effectuer une nouvelle tentative de livraison ;
• déposer le colis dans un point relais ;
• déposer le colis dans un bureau de poste ;
• demander au destinataire de reprogrammer la livraison ;
• retourner le colis à l’expéditeur à l’issue du délai de garde.

Le client doit consulter régulièrement les informations de suivi et récupérer le colis dans le délai indiqué. Lorsqu’un colis est retourné faute d’avoir été retiré dans les temps, une nouvelle expédition peut nécessiter le paiement de frais de livraison supplémentaires.

10. Retards de livraison

Les délais de transport international peuvent varier. Tant que le colis se trouve dans le délai estimé, nous invitons le client à continuer de consulter les mises à jour du suivi.

Lorsque le délai estimé est dépassé mais que le suivi continue d’être actualisé, il est recommandé d’attendre que le transporteur termine l’acheminement.

En l’absence de mise à jour pendant une période anormalement longue, le client peut nous contacter en indiquant :

• le numéro de commande ;
• le nom du destinataire ;
• le numéro de suivi ;
• une capture d’écran ou une description du dernier statut disponible.

Nous apporterons notre aide dans le cadre de la procédure d’enquête prévue par le transporteur. Une enquête internationale peut prendre un certain temps. Tant qu’elle n’est pas terminée, nous pouvons ne pas être en mesure de confirmer immédiatement si le colis est effectivement perdu.

11. Colis perdu

Lorsqu’un transporteur confirme officiellement la perte d’un colis, nous proposons une solution adaptée en fonction de la commande, des informations de transport et de notre politique de remboursement.

Une absence temporaire de mise à jour du suivi ne suffit pas, à elle seule, à considérer un colis comme perdu.

Lorsque le suivi indique que le colis a été livré mais que le client affirme ne pas l’avoir reçu, celui-ci doit d’abord :

• vérifier devant son domicile, dans sa boîte aux lettres et dans les zones de dépôt sécurisées ;
• se renseigner auprès des membres de son foyer, de ses voisins, du gardien, de l’accueil ou du syndic ;
• contacter le transporteur local ;
• vérifier que l’adresse indiquée dans la commande est correcte.

Nous pouvons, si nécessaire, demander une attestation de non-réception établie par le transporteur ou tout autre document utile à l’enquête.

12. Colis ou produit endommagé

À réception, le client doit vérifier dans les meilleurs délais l’état de l’emballage extérieur et des produits.

Lorsqu’un article a été endommagé pendant le transport, le client doit conserver :

• le produit concerné ;
• son emballage d’origine ;
• l’emballage extérieur utilisé pour le transport ;
• l’étiquette d’expédition ;
• des photographies des dommages ;
• des photographies de l’état général du colis ;
• tout élément permettant de documenter l’ouverture du colis.

Le client doit nous contacter rapidement en indiquant son numéro de commande et en joignant des photographies nettes. Aucun emballage ne doit être jeté avant la résolution du dossier, car le transporteur peut demander à examiner les éléments concernés.

13. Colis retourné à l’expéditeur

Un colis peut être retourné pour les raisons suivantes :

• adresse incorrecte ou incomplète ;
• refus du colis par le destinataire ;
• colis non réclamé ;
• dépassement du délai de garde ;
• non-paiement des frais d’importation ;
• formalités douanières non effectuées ;
• impossibilité pour le transporteur de joindre le destinataire ;
• non-respect des restrictions locales d’importation.

Après réception et contrôle du colis retourné, nous déterminerons, selon les circonstances, s’il peut faire l’objet d’un remboursement ou d’une nouvelle expédition.

Les frais d’expédition initiaux, les frais de retour, les frais de dédouanement, les droits de douane et les autres frais engagés peuvent ne pas être remboursés. En cas de nouvelle expédition, le client peut être tenu de régler à nouveau les frais de livraison.

14. Produits interdits ou soumis à restriction

Certains produits peuvent être interdits ou soumis à des restrictions en vertu de la réglementation française ou européenne.

Il appartient au client de vérifier que les articles commandés peuvent être légalement importés et reçus en France.

Lorsqu’un colis est retenu, retourné, saisi ou détruit en raison d’une restriction applicable au produit, d’une règle douanière ou de la situation du destinataire, nous ne pouvons pas garantir un remboursement ni un nouvel envoi.

15. Expédition en plusieurs colis

Une commande comportant plusieurs articles peut être divisée en plusieurs colis en fonction des stocks disponibles, des contraintes d’emballage ou de l’organisation du transport.

Dans ce cas, le client peut recevoir plusieurs numéros de suivi et les colis peuvent être livrés à des dates différentes. La réception d’une partie de la commande ne signifie pas que les autres articles ont été perdus.

16. Force majeure

Nous ne pouvons être tenus directement responsables des retards ou échecs de livraison résultant de circonstances échappant raisonnablement à notre contrôle, notamment :

• catastrophe naturelle ;
• conditions météorologiques extrêmes ;
• guerre ou troubles sociaux ;
• modification de la réglementation douanière ;
• mesure gouvernementale ;
• grève ;
• crise sanitaire ;
• interruption du trafic routier ou aérien ;
• panne ou dysfonctionnement des systèmes du transporteur.

Dans de telles circonstances, nous aiderons le client, dans la mesure du raisonnable, à obtenir des informations sur l’état de son colis.

17. Nous contacter

Remplacez service@votreboutique.com par l’adresse e-mail officielle de votre boutique avant publication.